Accueil > Société > B. C. I. Fiche signalétique de l'entreprise. > Achats Fiche entreprise: chiffres d'affaires, bilan et résultat 18000 BOURGES Créer une alerte Surveiller cette entreprise Connaïtre la solvabilité de cette entreprise? Acheter la fiche complète Afficher le téléphone Appeler Identité Bilans gratuits Comptes annuels Documents Légaux Actionnaires Filiales Etablissements secondaires Fiche de l'entreprise Voici les informations dont vous disposerez dans cette fiche: - Nom de 228 établissements secondaires - 1 évènement important - Existence ou non d'une défaillance - Tableau synthétique des chiffres clés de 2016 à 2020 9. 90 € HT * Attention, seules les infos figurant dans l'encart ci-dessus sont disponibles. Comptes sociaux (Bilan + comptes de résultats + annexes) Document Simple Document Officiel Complet Exercice clos le: 13. 90 € HT Statuts de l'entreprise Derniers statuts à jours 7. 90 € HT Actes Numérisés Dépot n° 99999999 du 11/05/2020 ➞ 06 (18 pages) STATUTS MIS A JOUR Dépot n° 7 du 11/05/2020 25/02/2020 XB (3 pages) PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE: CHANGEMENT RELATIF A L'ACTIVITE Dépot n° 5 du 23/01/2017 17/01/2017 XB (2 pages) PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE 30/12/2016 VB (70 pages) ACTE NOTARIE: CESSION DE PARTS Dépot n° 4 du 24/09/2014 07/08/2014 XB (3 pages) PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE: CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE LA SA DEVIENT UNE SARL Autres actes disponibles Voir le détail Annonces Légales (Source externe) inclus dans la fiche 3.
Accueil > Société > B2E > Achats Fiche entreprise: chiffres d'affaires, bilan et résultat 89113 CHARBUY Créer une alerte Surveiller cette entreprise Connaïtre la solvabilité de cette entreprise? Acheter la fiche complète Afficher le téléphone Appeler Identité Bilans gratuits Comptes annuels Documents Légaux Actionnaires Filiales Etablissements secondaires Fiche de l'entreprise Voici les informations dont vous disposerez dans cette fiche: - Nom de 1 établissement secondaire - 1 évènement important - Existence ou non d'une défaillance - Tableau synthétique des chiffres clés de 2010 à 2016 9. 90 € HT * Attention, seules les infos figurant dans l'encart ci-dessus sont disponibles. Fiche technique de l'entreprise. Comptes sociaux (Bilan + comptes de résultats + annexes) Document Simple Document Officiel Complet Exercice clos le: 13. 90 € HT Statuts de l'entreprise Derniers statuts à jours 7. 90 € HT Actes Numérisés Dépot n° 99999999 du 11/12/2018 ➞ 05/12/2018 06 (12 pages) STATUTS MIS A JOUR Dépot n° 6 du 11/12/2018 30/11/2018 PV (2 pages) PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE: CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE Dépot n° 5 du 21/11/2018 17/11/2018 RI (3 pages) RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Dépot n° 3 du 02/09/2002 31/12/2001 16 (1 pages) ACTE SOUS SEING PRIVE: CESSION OU DONATION DE PARTS CESSION OU DONATION DE PARTS Autres actes disponibles Voir le détail Annonces Légales (Source externe) inclus dans la fiche 3.
Précision: le statut de Société Anonyme n'étant pas vraiment celui qui caractérise l'entreprise de Travaux Paysagers ou de Production Horticole, il ne sera pas développé ici. Les tableaux présentés dans ce document sont issus des publication de l'UNEP Personne physique Une personne physique désigne un individu, un être humain. Il a une identité: un nom, une adresse, une date de naissance, une nationalité. Fiche de l'entreprise. Cette identité est présente dans l'Etat Civil, par exemple. Une personne physique a des droits mais également des obligations. Les choses (terme juridique) ou les animaux ne sont pas des personnes. Personne morale La personne morale a les mêmes attributs, et donc des droits et obligations, que la personne physique sauf qu'il ne s'agit pas d'un être humain mais d'une organisation. La personne morale a donc un nom, un domicile, une date de naissance, une nationalité. On distingue la personne morale de droit public: l'Etat, les régions, les départements, les communes mais également les établissements publics, comme les regroupements de communes (Bordeaux Métropole, par exemple) ou les universités.
De quoi s'agit-il? C'est un document réglementaire et obligatoire qui est établi par l'équipe pluridisciplinaire sous la coordination du médecin du travail, dans l'année qui suit l'adhésion à un service de prévention et de santé au travail. A qui est-elle destinée? A toute entreprise quel que soit son effectif. Que contient-elle? DRINK&FOOD - Acheter la fiche de l'entreprise DRINK&FOOD - Siren 753728666 - Entreprise radiée. Son modèle est défini par arrêté ministériel. On y retrouve notamment: des renseignements d'ordre général sur l'entreprise, une appréciation des facteurs de risques professionnels ainsi que le nombre de salariés qui y sont exposés, les mesures de prévention collectives et individuelles, mises en place, ainsi que tout autre action tendant à la réduction des risques. Enfin, on peut y trouver les préconisations émises par l'équipe pluridisciplinaire pour améliorer les conditions de travail. Quel est son objectif? a-t-elle un lien avec le Document Unique? Contrairement au document unique qui est de la stricte responsabilité de l'employeur, la fiche d'entreprise n'est pas une évaluation en tant que telle.
À cet égard, sa délivrance et son actualisation sont des éléments importants d'appréciation et de contrôle de l'activité du SST par la DIRECCTE, notamment en direction des petites entreprises. » Page créée le 24/01/2013.
La fiche d'entreprise est un document officiel exigé par le code du travail à l'article D4624-37. La loi stipule que le médecin du travail en charge dans un établissement donné, est tenu d'établir et mettre à jour une fiche d'entreprise. Sur ce document seront mentionnés, en détail, l'ensemble des risques professionnels ainsi que les effectifs de salariés qui y sont exposés. La fiche d'entreprise pour les contrat provisoire Cet article de loi ne concerne pas les salariés liés aux entreprises de travail temporaire par un contrat professionnel provisoire. La fiche d'entreprise - Médecine du travail. Le médecin du travail est chargé de remplir cette fiche en coopérant avec le chef d'entreprise. Afin que cette fiche d'entreprise soit la plus exhaustive possible, le médecin du travail peut s'aider du Document Unique formalisé par l'employeur. C'est un document obligatoire qui résume les résultats de l'analyse des risques pour la sécurité et la protection sanitaire des travailleurs. La fiche d'entreprise est soumise au contrôle de l'inspecteur du travail et du médecin inspecteur régional du travail et de la main d'œuvre.
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A toutes fins utiles, le numéro d'organisme du CSEC que vous devrez fournir est sur le site Pour bénéficier de la prestation Vous devez vous connecter sur le portail de souscription Attention: La durée du plan ne peut plus dépasser l'année civile. Les prélèvements s'effectuent en règle générale vers le 7 du mois (la date peut légèrement varier en fonction des jours ouvrables). Pour un premier prélèvement le mois M+1, votre demande doit être enregistrée sur le site de souscription au plus tard le 23 du mois M. Un plan d'épargne est nécessairement continu: les prélèvements ne peuvent pas être interrompus au cours du plan, sauf si vous décidez de l'annuler entièrement. Portail malin retraités de la poste. Le montant de l'aide L'aide dépend de votre QF et du montant de votre épargne mensuelle. Le CSEC/votre CE-Retraités ajoute à votre épargne mensuelle un montant correspondant à un pourcentage de cette dernière. Le barème d'abondement 2020 est consultable sur le Guichet Unique. Pour effectuer votre demande sur le Guichet Unique, il suffit de vous connecter et de suivre le mode d'emploi.
10 taux d'abondement sont mis en œuvre dans les conditions figurant au tableau ci-contre. Le mode de calcul du Quotient Familial (QF) est le suivant: Revenu Fiscal de Référence (RFR) divisé par le nombre de parts fiscales du foyer (n) inscrits sur l'avis d'imposition en possession du demandeur au 1er janvier de l'année de la demande QF = RFR / n. La Poste accorde aux postiers actifs une majoration du nombre de parts fiscales (n) figurant sur l'avis d'imposition dans les cas suivants: majoration de 0, 5 part pour le postier travailleur handicapé Bénéficiaire de l'obligation d'emploi BOE déclaré auprès de son service des Ressources Humaines. majoration de 0, 5 part pour le postier fiscalement déclaré " parent isolé " mention "CAS PARTICULIER: T" figurant en page 2 de l'avis d'imposition. La Poste Portail malin. majoration de 0, 5 part pour le postier en CDI nouvel entrant (depuis moins de 3 ans) dans l'entreprise. majoration de 0, 5 part pour le postier en possession d'un certificat d' aidant familial. Le cas échéant, les majorations se cumulent.
Actualité En 2022, l'aide financière de La Poste est encore plus avantageuse: Pour un CESU de 15 euros, la participation varie depuis le début de cette année de 5 à 13 euros en fonction de votre quotient familial Profitez donc des CESU abondés de La Poste!
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