L'OXYGÈNE ACTIF, UN PUISSANT DÉSINFECTANT ET OXYDANT Il repose sur un principe d'association de 2 composants: l'oxygène, puissant désinfectant et oxydant qui agit très rapidement, et un activateur qui multiplie et prolonge l'effet désinfectant de l'oxygène. Les avantages de l'oxygène actif: il multiplie et prolonge son effet désinfectant (grâce à l'association de l'oxygène et du principe actif) c'est un algicide particulièrement efficace il a un effet clarificateur (il rend l'eau cristalline) Votre bénéfice: une eau de qualité plus douce et agréable. pas d'odeur. LE TRAITEMENT POUR PISCINE À L'OXYGÈNE ACTIF Qu'est ce qu'un traitement à l'oxygène actif pour la piscine? Oxygène actif (poudre 1kg). Une eau claire, saine et limpide, c'est le souhait de nombreuses personnes pour leur piscine. Est-il possible de traiter l'eau de la piscine de manière plus naturelle que le chlore avec autant d'efficience? Oui, un autre choix est possible. Le traitement à l'oxygène actif est particulièrement efficace et apporte un très grand confort aux baigneurs.
Avant d'utiliser, tester la solidité de la couleur dans une partie invisible du vêtement. COMPOSITION Contient > 30% agents de blanchiment oxygénés; <5% agents de surface anionique, agents de surface non ioniques, phosphate. Autres: enzymes, parfum. Contient de la subtilisine: Peut produire une réaction allergique. PRÉCAUTIONS Nocif en cas d'ingestion. Provoque des lésions oculaires grave. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un centre ANTIPOISSON ou un médecin. Porter des gants de protection avant utilisation. Oxygene actif poudre noire. Se laver les mains soigneusement après utilisation. Tenir hors de portée des enfants. Ne pas avaler. En-cas d'ingestion appeler un centre ANTIPOISON.
L'Arbre Vert, une marque de respect Détachant poudre Oxygène actif Pour le linge taché dès 30°C La formule à l'oxygène actif permet d'avoir une action détachante renforcée et augmente l'efficacité de votre lessive. Ce détachant en poudre élimine efficacement les taches de café ou thé, tomate, chocolat… Il s'utilise en machine avec ou sans prélavage, ou à la main, avant le lavage en machine. Pot de 500 grammes. Acheter Catégorie: Linge, Soin du linge Étiquettes: Hypoallergénique Ravive le blanc grâce à l'oxygène actif qu'il libère au contact de l'eau. Oxygene actif poudre 1. Actifs d'origine naturelle. Approuvé par les médecins allergologues de l'Association de Recherche Clinique en Allergologie et Asthmologie (ARCAA). Sans substance actuellement répertoriée comme responsable d'allergie cutanée selon les recommandations du SCCNFP ( Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires). Hypoallergénique, conçu pour minimiser le risque d'allergie. Composition sans phosphonates. Sans colorants.
Fiche technique du MINEFI - Modalités d'application de l' article R. 324-4 du code du travail modifié par le décret n° 2005-1334 du 27 octobre 2005 relatif au travail dissimulé et modifiant le code du travail au regard du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics () Textes Articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail Article 46 du code des marchés publics Arrêté du 31 janvier 2003 pris pour l'application de l'article 46 du code des marchés publics et de l'article 8 du décret n° 97-638 du 31 mai 1997 pris pour l'application de la loi n° 97-210 du 11 mars 1997 relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal modifié par l' arrêté du 28 décembre 2004 Article 71 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie (modifiant l' article L. 324-14 du code du travail) Article L. 324-14 et articles R. Dc6 lutte contre le travail dissimulé. 324-4 et R. 324-7 du code du travail.
Nom de la personne responsable du marché:... 14, rue........ Tél: Fax: E-mail: B - Objet du marché/de l'accord cadre DC6 Reprendre l'intitulé de l'objet du marché. En général il est inscrit dans l'avis de publicité et sur la page de garde du règlement de consultation. Exemple: « Fourniture de ramettes de papier » ou « Réalisation du site Internet de la communauté de communes » Numéro du marché/de l'accord cadre ( le cas échéant) ……………………………………………Lot n°....... Précisez le numéro de marché, si il y a un numéro qui lui est affecté. En général, cette information se trouve sur la page de garde du règlement de consultation. Précisez également sur lequel le sous traitant va intervenir. Si le marché n'est pas alloti il n'est pas nécessaire de rpéciser le lot. Notice explicative du DC6. Nom ou dénomination et adresse du candidat ou du titulaire: (nom de la personne qui sera titulaire du marché et qui va proposer des sous-traitants) Renseigner ici les coordonnées de l'entreprise titulaire du marché ( il s'agit de l'entreprise qui présente le sous-traitant) Exemple: Société X Adresse Tél: Fax: E-mail: RCS: Siret: ------------------------- REMARQUE: La page 2 du DC6 est à choisir en fonction du lieu d'établissement du candidat: en France ou à l'étranger.
B - Attestation sur l'honneur et signature par une personne compétente DC6 L'attestation sur l'honneur est faite par le déclarant lui même, elle est datée (selon les cas, soit au jour où le candidat est informé qu'il est attributaire soit tous les 6 mois suivant la date de signature du marché), puis signée par le déclarant. Elle peut être établie soit en utilisant le présent modèle, soit sur papier libre. J'atteste sur l'honneur: a) dans tous les cas, avoir déposé, auprès de l'administration fiscale, à la date figurant sur cette attestation (article R324-4 1° b).
Cette déclaration peut être produite par le candidat lors de l'attribution du marché. Elle est datée d'un jour qui se situe obligatoirement entre [la date de l'information de l'attribution du marché au candidat ET la date de la signature du marché par l'acheteur]. Cette déclaration peut être produite par le titulaire tous les 6 mois à compter de la signature du marché public et ce jusqu'à laa fin de l'exécution du marché. En cas de candidatures groupées, il convient de remplir une déclaration par membre du groupement. Tous les documents et attestations sont établis en langue française. A défaut, ils doivent accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté (article 46 IV). Dc6 lutte contre le travail dissimulé la. A - Identification de l'acheteur: le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice DC6 Reprendre les coordonnées de l'administration qui passe le marché. En général vous retrouverez ces informations dans le règlement de consultation. Exemple: Mairie de X.....
Marchés publics > Formulaires pour les marchés publics > NOTI1 Formation REPONDRE (J02) Entreprises - Faites vous assister pour vos réponses aux marchés publics L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration Nous contacter par courriel ou téléphone Télécharger le Code de la commande publique 2022 et le CMP (Toutes versions) Le formulaire NOTI1 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application du code de la commande publique. Le formulaire NOTI1 permet d'informer le candidat retenu. DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé DC6 Formulaires du minefi 3666 DC1 DC4 DC5 DC7 OUV1 NOTI1 EXE1. Il peut être utilisé par l'acheteur pour informer le soumissionnaire auquel il est envisagé d'attribuer le contrat que son offre a été retenue et lui réclamer la production des pièces, attestations et certificats nécessaires pour l'attribution du marché. Documents à fournir pour les obligations fiscales et sociales L'acheteur ne peut exiger que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché qu'il justifie ne pas relever d'un motif d'exclusion de la procédure de passation du marché ( Article R. 2144-4 du code de la commande publique).
Les organismes de recouvrement ne pourront plus dorénavant délivrer l'attestation de régularité fiscale et sociale aux entreprises en redressement judiciaire pendant la période d'observation - 4 juillet 2008.
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