Bienvenue sur le site de Tribunal administratif de Paris situé à Paris cedex 04. Ta Vous pouvez retrouver les coordonnées de l'entreprise, photos, plan d'accès, horaires et formulaire de contact. Ceci est une page non officiel qui concentre toutes les informations sur Tribunal administratif de Paris de Tribunal administratif de Paris Siege social: 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 Activité(s): Ta Directeur: Effectif: 1 personne(s) Code Naf: Siret: Contact: Email: Internet: * 2, 99 €/appel. 7 rue de jouy 75181 paris tennessee. Ce numéro valable 10 minutes n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Ce service édité par Pourquoi ce numero? Horaires d'ouverture Lundi: 09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00 Mardi: Mercredi: Jeudi: Vendredi: Samedi: Dimanche: Fermé Précision sur les horaires: Les horaires d'ouverture de Tribunal administratif de Paris dans la ville de Paris cedex 04 n'ont pas encore été complétés. Si vous connaissez les heures d'ouverture et de fermeture du lieu: Modifier les heures d'ouverture Réseaux professionnel Les liens présents sous "Réseaux professionnel de Tribunal administratif de Paris" sont extraits d'une recherche sur Google.
L'établissement est spécialisé en Justice et son effectif est compris entre 100 à 199 salariés. TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS se trouve dans la commune de Paris dans le département Paris (75). Raison sociale SIREN 177500055 NIC 00013 SIRET 17750005500013 Activité principale de l'entreprise (APE) 84. 23Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR53177500055 Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. 7 rue de jouy 75181 paris texas. Ce numéro n'est pas une information officielle. Les commerces à proximité Vous êtes propriétaire de cet établissement? Tribunaux, administrations judiciaires et pénitenciaires à proximité de Paris (75000) Autres recherches Tribunaux, administrations judiciaires et pénitenciaires autour de Paris (75000) Votre note n'a pas été prise en compte. Vous devez accepter les autorisations FaceBook et les CGU pour déposer une note.
Montant de la redevance: conformément aux dispositions de l'article 12 de l'arrêté tarifaire du 14 décembre 2018 relatif aux tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement et fixation du régime d'exonération, Arachnée Productions s'acquittera d'une redevance correspondant à 8% des recettes générées par la manifestation (billetterie, stands de restauration/buvettes et animations…). Date de conclusion du contrat: le 2 mai 2022 Durée du contrat: le contrat prend effet à compter du 03 mai 2022 et expire le 15 janvier 2023. Date de publication du présent avis: 10 mai 2022 Conformément aux dispositions de l'article L. Avis de convention d'occupation temporaire au Parc - Ville de Paris. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la délivrance de cette autorisation contractuelle d'occupation du domaine public a été précédée d' un avis de publicité, suite à une manifestation d'intérêt spontanée, destiné à s'assurer de l'absence de projet pouvant concurrencer une activité économique susceptible d'être accueillie au sein du Parc Floral.
Avis de conclusion d'une convention d'occupation du domaine public, autorisant la SAS Arachnée Productions à occuper des dépendances du domaine public situées dans l'enceinte du Parc Floral (Bois de Vincennes), à Paris 12e, jusqu'au 15 janvier 2023. 7 rue de jouy 75181 paris ile. Autorité gestionnaire du domaine: Ville de Paris. Direction ou Organe administratif signataire du contrat: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris. Objet du contrat Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS Arachnée Productions à occuper des dépendances du domaine public situées dans l'enceinte du Parc Floral (Bois de Vincennes), à Paris 12 ème. La présente occupation du domaine public est d'environ 2 km pour le parcours qui traverse les 30 hectares du Parc Floral.
Avis de marché Services Base juridique: Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I. 3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: I. 4) Type de pouvoir adjudicateur Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales I. 5) Activité principale Services généraux des administrations publiques Section II: Objet II. Justice et droits : adresses et numéros utiles - Mairie du 15ᵉ. 1) Étendue du marché II. 1. 1) Intitulé: dématérialisation de la correction des copies d'examen du diplôme national du Brevet II. 2) Code CPV principal 72210000 Services de programmation de progiciels II.
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